I. Identification Civique et Juridique de l'Éditeur du Portail
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FORME JURIDIQUE : Association déclarée à but non lucratif (Loi 1901)
NUMÉRO RNA : W372001176 (Préfecture d'Indre-et-Loire)
NUMÉRO SIREN : 491 189 676
NUMÉRO SIRET SIÈGE : 491 189 676 00012
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL : 5 RUE JEAN-BAPTISTE GREUZE, 37200 TOURS, FRANCE
TÉLÉPHONE DE CONTACT : +33 (0)8 84 99 91 02
COURRIEL OFFICIEL : ramimahmedkst@gmail.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : AHMED RAMIM, en sa qualité de Président du Bureau.
II. Hébergement et Infrastructure Technique
Le site internet d'AUX FONTAINES DE L'ART est hébergé sur les serveurs sécurisés d'infrastructure Cloud Run (Google Cloud Platform) localisés en Europe (Zone Union Européenne) garantissant la protection intégrale des données personnelles et le respect des normes environnementales d'efficience énergétique.
III. Déclaration Solennelle d'Absence de But Lucratif & Non-Commercialité
L'association AUX FONTAINES DE L'ART certifie sur l'honneur qu'elle n'exerce aucune activité commerciale, de vente de biens ou de fourniture de services payants. L'accès à l'ensemble de ses ateliers d'éducation artistique, expositions, conférences et publications numériques est entièrement gratuit. Le présent portail est conçu à des fins exclusives d'information civique et de reddition de comptes auprès de nos adhérents et des pouvoirs publics.
IV. Protection des Données Personnelles & Conformité RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies via les formulaires de contact ou d'inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Secrétariat Général d'AUX FONTAINES DE L'ART.
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V. Propriété Intellectuelle et Licences Ouvertes
Les textes, photographies d'archives, documents de travail et éléments graphiques originaux figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l'association AUX FONTAINES DE L'ART. Leur reproduction est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source et dans le cadre strict d'un usage non commercial.